Ce site utilise des cookies pour vous offrir le meilleur service. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation des cookies.

En savoir plus J'accepte

Rapports

Produire 1 million de logements en 15 ans : quel potentiel foncier ?
Mai 2016

Produire 1 million de logements en 15 ans : quel potentiel foncier ?

De quelles disponibilités foncières disposons-nous pour construire chaque année 70 000 logements, et ce durant les 15 ans à venir, comme le prévoient la loi du Grand Paris et le Sdrif ? Telle est la question posée au groupe de travail de l’ORF, mis en place au début de l’année 2015.

Télécharger le rapport
Réduire les coûts fonciers : quels leviers ?
Mai 2016

Réduire les coûts fonciers : quels leviers ?

L’enjeu de la production de logements à coût maîtrisé est essentiel dans notre région francilienne pour le maintien de la cohésion sociale, le logement accessible pour tous les ménages étant la condition d’une mixité territoriale, facteur de réduction des inégalités sociales et spatiales.

Télécharger le rapport
Le foncier du Grand Paris : comment le mobiliser ?
Juin 2014

Le foncier du Grand Paris : comment le mobiliser ?

Dans un contexte législatif qui, en 2013, était déjà très évolutif quant à la définition des contours du Grand Paris, l’ORF a engagé une réflexion sur les contours de l’action foncière pour mettre en œuvre ce projet. En abordant la question à l’échelle des gares, des CDT, de la métropole et de la région, ce rapport formule des recommandations issues des auditions réalisées auprès d’acteurs intervenant à chacune de ces échelles.

télécharger le rapport
La relance de l’urbanisme opérationnel : quelles pistes d’innovation ?
Juin 2014

La relance de l’urbanisme opérationnel : quelles pistes d’innovation ?

Constatant que le rythme annuel de la production de logement n’atteint que la moitié de l’objectif de 70 000 logements fixé pour l’Île-de-France et que moins de 20 % de la construction se fait en ZAC, l’ORF a souhaité explorer des montages opérationnels complémentaires. Il est ainsi apparu qu’il convenait d’apporter aux collectivités locales une vision plus claire des procédures d’aménagement associant acteurs publics et privés. L’ORF livre ici des préconisations permettant, selon les contextes locaux, de choisir les méthodes et les outils les plus appropriés : aménagement public, aménagement privé ou dispositifs partenariaux.

Télécharger le rapport
Novembre 2012

Quelles ressources pour le recyclage urbain ?

Avec la nécessité de relancer la construction en Île-de-France reconnue par tous les acteurs de l’aménagement, traduite par la loi sur le Grand Paris dans l’objectif à atteindre des 70 000 logements par an soit environ deux fois le rythme de production des dernières années, et convaincu que, sous des formes très diverses, les tissus urbains recèlent un important potentiel foncier, le groupe de travail de l’ORF a eu comme feuille de route de rechercher toutes les ressources foncières possibles et les moyens de les rendre plus accessibles et disponibles pour répondre aux besoins du développement urbain. Le groupe s’est donc interrogé sur la localisation et la nature de ce foncier mais aussi sur ses conditions de mobilisation et de transformation avec ce que cela implique en termes de coût et par conséquent de charge foncière dans le cadre des opérations d’urbanisme.

Télécharger le rapport
Novembre 2012

Quelles actions foncières pour le périurbain ?

Dans le contexte de la loi Grenelle qui prône l’utilisation économe du foncier et de la loi du Grand Paris qui prévoit notamment la construction de 70 000 logements par an, le groupe de travail a estimé que le périurbain contribuerait à la production de 20 % de ces objectifs en logements. Au regard de ces enjeux, il a essayé de caractériser les extensions qualifiées de périurbaines, d’en donner une typologie et d’en caractériser les enjeux urbains. Il aborde les questions de stratégie foncière et décrit les outils existants ou manquants pour assurer une vraie stratégie de projet urbain.

Télécharger le rapport
Mars 2011

Les enjeux de la valorisation foncière autour des pôles de transport

La loi du 3 juin 2010 relative au Grand Paris a suscité des espoirs et des interrogations en matière d’action foncière à conduire sur les territoires concernés par de nouveaux pôles de transport. Le coût très élevé de ces infrastructures nécessite de trouver de nouvelles solutions de financement : les plus-values dégagées par les opérations d’aménagement autour de ces pôles de transport en sont-elles ? Le groupe de travail s’est interrogé sur leurs réelles existences et sur les moyens disponibles pour les capter. Ce rapport propose des outils financiers, fiscaux et fonciers et présente l’évolution des pratiques qui permettent de garantir la faisabilité économique des opérations tout en maîtrisant les prix.

Télécharger le rapport
Mars 2011

Le Foncier dans les secteurs ANRU

Malgré un contexte de pression foncière durci dans les années 90, peu d’intérêt n’était accordé au potentiel foncier des territoires ANRU. Le programme national de rénovation urbaine marque l’émergence d’un « objet foncier » à part entière dans ces territoires déqualifiés. Le groupe de travail s’est attaché à analyser les processus de valorisation en cours dans ces territoires. Il propose des pistes d’action visant à améliorer la connaissance des territoires et la mesure de l’impact des politiques publiques, à agir globalement sur les spécificités « négatives » des quartiers, et à étoffer l’ensemble des mesures ayant un impact direct sur la production et la valorisation du foncier.

Télécharger le rapport
Février 2010

Les équipements publics comme leviers de relance de l’urbanisme opérationnel

Face à la difficulté pour les représentants locaux de maintenir ou de développer une offre d’équipement adaptée à la production de nouveaux logements, l’ORF s’est interrogé sur l’éventuelle capacité des équipements à relancer l’urbanisme opérationnel. La présente étude, établie à partir d’une analyse qualitative auprès de divers acteurs sur quatre territoires de l’Île-de-France, dits « emblématiques » se compose en trois parties. La première dressera un portait des quatre territoires d’étude choisis, la deuxième s’intéressera aux équipements à l’échelle intercommunale et surtout communale, présentant des cas concrets et des politiques engagées, enfin la troisième partie proposera des préconisations au vu de l’analyse des enjeux des territoires.

Télécharger le rapport
Février 2010

Le PLU, premier outil de politique foncière des collectivités locales

Ce guide pratique à l’usage des autorités locales a pour ambition de sensibiliser et de mobiliser. Son objectif est de favoriser la traduction opérationnelle du projet de territoire dans le document d’urbanisme local, de prévenir les pièges à éviter au moment de l’élaboration et de la révision du PLU et de promouvoir les diverses façons d’optimiser le potentiel foncier de chaque commune. Ce manuel est accompagné d’une série de fiches-outils.

Télécharger le rapport Télécharger les fiches
Juin 2008

Préconisations en vue d’une meilleure prise en compte du foncier à toutes les étapes du programme local de l’habitat

Un diagnostic des PLH en Île-de-France montre que la prise en compte de cette problématique est difficile et de nombreux freins à la définition de cette stratégie ont été identifiés. Après avoir fait le bilan de ces freins, l’objet de ce rapport est d’identifier les conditions nécessaires à la réalisation de PLH plus ambitieux, se donnant les moyens de concrétiser leur planification à moyen et long termes et intégrant un volet foncier opérationnel.

Télécharger le rapport
Novembre 2007

Offre foncière et choix de localisation des opérations de constructions

L’ORF ouvre la réflexion sur les stratégies des professionnels quant à la localisation de leurs opérations de construction, l’objectif de cette réflexion étant de permettre aux décideurs locaux de comprendre où il est pertinent de mobiliser du foncier et par quels moyens d’accompagnement il est possible d’inciter les opérateurs à s’intéresser à ce foncier potentiellement disponible.

Télécharger le rapport
Octobre 2005

Action foncière des collectivités publiques

L’ORF a choisi d’aborder la question foncière en privilégiant les pratiques et la diffusion des savoir-faire, à partir des expériences présentées par deux établissements publics fonciers, une communauté d’agglomération et deux enquêtes conduites pour le ministère de l’Équipement.

Télécharger le rapport
Octobre 2003

La faisabilité d’un tableau de bord des marchés fonciers

L’ORF ayant pour ambition de devenir un outil d’aide à la décision en matière de politique foncière et de régulation des marchés, ce document décline la feuille de route de l’observation au sein de l’ORF et doit satisfaire les objectifs suivants :
– observer les différents marchés fonciers, éclairer leur fonctionnement et analyser leur articulation avec les marchés immobiliers ;
– éclairer les politiques d’offre foncière et donc les politiques du logement et de localisation des activités en coordination avec la planification urbaine ;
– préciser les contours de la question récurrente de la « pénurie foncière » ;
– identifier et analyser la part du foncier dans le coût total des différentes formes de produits immobiliers et leur prix de vente.

Télécharger le rapport
Novembre 2001

L’intervention foncière en zone centrale – Le droit de préemption urbain

Le renouvellement urbain dans l’agglomération centrale est au cœur de la problématique de l’aménagement en Île-de-France. La difficulté d’agir sur les espaces urbanisés est liée à la question du coût foncier et au morcellement des terrains. Dans ce contexte, l’intervention foncière est rendue difficile. Le DPU est particulièrement adapté à la zone centrale mais son exercice apparaît mal maîtrisé.

Télécharger le rapport

LES ACTIONS DE L’ORF

Observer l’évolution des marchés fonciers

Coordonner et rassembler les différentes initiatives prises dans le domaine de la connaissance foncière

Faciliter la diffusion et la présentation de travaux relatifs à la question foncière

Organiser des rencontres et des débats

Promouvoir des partenariats

Proposer des actions visant à améliorer l’offre foncière en Île-de-France

Observatoire Régional du Foncier

© 2017 Observatoire Régional du Foncier