Ce site utilise des cookies pour vous offrir le meilleur service. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation des cookies.

En savoir plus J'accepte

Informations éditeur et coordonnées : Ce site internet est édité par l’association Observatoire régional du foncier en Île-de-France – secrétariat permanent :
–  21 rue Miollis – 75732 Paris Cedex 15
–  15 rue Falguière – 75015 Paris
Directeur de la publication : Observatoire régional du foncier en Île-de-France
Conception et développement du site : Ce site internet a été conçu et développé par l’agence web Malabar design – « Le 71 » – 71, rue Robespierre – 93 100 Montreuil
Hébergement du site : Ce site internet est hébergé par la société PRIVIANET SARL – 9 place de la libération – BP 12 – 6111 Nyons Cedex

Contenu

Le site www.orf.asso.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces pages ne font pas partie du site www.orf.asso.fr. Elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent : ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Propriété

Les contenus du site www.orf.asso.fr ainsi que son habillage à savoir notamment, les textes, les publications, les graphismes, images, et pictogrammes, la charte graphique, les vidéos, etc. sont la propriété de l’Observatoire régional du foncier en Île-de-France. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable de l’Observatoire régional du foncier en Île-de-France, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien vers les informations diffusées par le site www.orf.asso.fr. En revanche les pages de ce site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’Observatoire régional du foncier en Île-de-France autorise le téléchargement des contenus des articles accessibles sur son site. Cette autorisation confère à l’internaute un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur les informations consultées. Cette autorisation comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou de tirage sur papier à condition que les copies soient strictement limitées à son usage personnel. Toute mise en réseau est strictement interdite. Ce droit est personnel et réservé à l’usage exclusif et non collectif de l’utilisateur. Il n’est pas transmissible. L’utilisateur ne dispose d’aucun droit de propriété sur les textes diffusés. Il ne peut pas les commercialiser directement ou indirectement, ni les modifier, même partiellement. Toute autre utilisation que celle accordée au présent article est soumise à l’autorisation préalable à l’Observatoire régional du foncier en Île-de-France.

Toute forme de reproduction, intégrale ou partielle, de la page valeurs foncières doit impérativement mentionner leurs sources et leurs dates associées.

Traitement des données personnelles

Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement des données personnelles. Ce texte a pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.

Nature et traitement des données collectées

  • Des adresses IP et des données de navigation destinées à un usage purement technique, nécessaire à la production de statistiques de consultation.
  • Les informations rendues obligatoires à la saisie d’un formulaire de contact et d’une inscription. Ces informations sont destinées à vous informer des différents événements organisés par l’ORF, ainsi qu’à vous transmettre les publications de l’ORF.
  • Les adresses électroniques lors de l’inscription à la newsletter ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’usager s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en cliquant sur le lien présent en bas de page de nos e-mails.

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (article 27 et article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978), et notamment à ne pas communiquer ces informations ni vos coordonnées à des tiers. En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à orf@orf.asso.fr.

LES ACTIONS DE L’ORF

Observer l’évolution des marchés fonciers

Coordonner et rassembler les différentes initiatives prises dans le domaine de la connaissance foncière

Faciliter la diffusion et la présentation de travaux relatifs à la question foncière

Organiser des rencontres et des débats

Promouvoir des partenariats

Proposer des actions visant à améliorer l’offre foncière en Île-de-France

Observatoire Régional du Foncier

© 2024 Observatoire Régional du Foncier