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2011
Table-ronde de l'ORF (jeudi 6 octobre 2011)
Nouveau !
© DREIF - B. GAUTHIER (pour les 2 photos)
A l'occasion de son assemblée générale annuelle, le 6 octobre, Jean-Claude Ruysschaert,
Directeur Régional et Interdépartemental de l'Equipement et de l'Aménagement, et Emmanuelle Cosse, Vice-Présidente du
Conseil Régional d'Ile-de-France, chargée du logement de l'habitat, du renouvellement urbain et de l'action foncière,
deux partenaires de l'ORF, ont affirmé "leur forte implication dans l'Observatoire Régional du Foncier, et exprimé leur
attente d'un engagement de tous les acteurs concernés dans le traitement des problèmes fonciers".
"Nous ne constatons pas de rareté du foncier" a estimé Jean-Claude Ruysschaert, "mais une rareté des droits à construire.
Leur libération sera la conséquence de l'élaboration de projets urbains négociés".
"L'enjeu foncier nécessite une amélioration considérable de la connaissance et de l'analyse. Il exige une transparence
des données, notamment des prix", a rappelé Emmanuelle Cosse.
Télécharger le programme détaillé de la table ronde
(format PDF - 510 Ko)
- Télécharger le communiqué de presse (format PDF - 1 037 Ko)
- Télécharger la note (format PDF - 566 Ko)
Assemblée Générale de l'ORF (jeudi 6 octobre 2011)
Nouveau !
© DREIF - B. GAUTHIER (pour la photo)
Après 12 ans de présidence de Georges Cavallier, un nouveau président a été
élu Dominique Figeat, délégué à l'action foncière et immobilière au sein du ministère de l'Ecologie.
Premières Assises Nationales du Foncier (du 29 juin au 1er juillet 2011) Du 29 juin au 1er juillet 2011 s'est tenues les Premières
Assises Nationales du Foncier, réunissant plus de 600 participants, à Lille avec le concours de l'Observatoire
Régional du Foncier en Ile-de-France. La diversité des thématiques, l'engagement des contributeurs,
la richesse des points de vue ont abouti à une conviction partagée : s'appuyant sur un savoir renouvelé, il est urgent
de déployer un espace de dialogue, de débats contradictoires, de médiation ouvert à tous : universitaires et élus,
professionnels du privé et du public. L'Adef, "Think tank du foncier" s'est engagé à jouer ce rôle en apportant à
ses membres cet espace. Pour déployer ce projet, elle appelle tous ceux qui le souhaitent à la rejoindre pour, pourquoi
pas, poser les bases d'une fondation dédiée à la recherche sur le foncier.
25ème Colloque de l'ORF (mardi 5 avril 2011) Quelle politique en faveur de la cohésion sociale et du
développement territorial ?
Ce débat a été lancé par la présentation
des travaux des membres de l'ORF autour des « Enjeux de la valorisation foncière autour des
pôles de transport », réflexion animée par Dominique FIGEAT, délégué
à l'action foncière et immobilière au Ministère de l'écologie, des
transports, du développement durable
(Télécharger le rapport
au format PDF - 2,6 Mo) et les « Enjeux de la valorisation foncière dans les secteurs de
la rénovation urbaine », réflexion animée par Nicole SMADJA, membre du Conseil
économique, social et environnemental régional d'Ile-de-France
(Télécharger le rapport
au format PDF - 2,9 Mo).
Les actes du colloque sont disponibles :
Télécharger les actes du colloque
(format PDF - 3,1 Mo)
Conseil d'administration de l'ORF (vendredi 28 janvier 2011) Monsieur Xavier LONGIN (ADEQUATION) a présenté l'étude
réalisée par le SNAL, en partenariat avec l'UMF (Union des Maisons Françaises), sur la
production de maisons individuelles en secteur aménagé et en diffus en France
métropolitaine. Les résultats pour l'Ile-de-France seront présentés
prochainement.
2010 Conseil d'administration élargi de l'ORF (vendredi 24
septembre 2010) Les quatre EPF d'Ile-de-France ont présenté le bilan
de leur action :
Assemblée générale de l'ORF
(vendredi 4 juin 2010) Deux études ont été présentées
lors de cette assemblée générale :
Atelier de l'ORF "le PLU comme outil de politique foncière"
(jeudi 15 avril 2010) Le colloque de décembre 2009 a été l'occasion de
débattre avec des élus sur l'étude de l'ORF "le PLU comme outil de politique
foncière".
2009 Colloque du 3 décembre 2009 Lors de son colloque annuel, qui s'est tenu le jeudi 3 décembre
dernier au Forum de Grenelle (Paris 15e), l'ORF a présenté ses travaux sur la prise en
compte du foncier dans les PLU. Les débats et réflexions de l'après-midi se sont
organisés autour de trois grandes questions :
Le colloque était animé par Rémi Cambau,
rédacteur en chef de l'Agence Cadre de Ville. Il a réuni 250 personnes autour d'une table ronde composée
de :
Le conseil d'administration a également renouvelé ses membres représentant tous les acteurs régionaux
du foncier (collectivités locales, aménageurs, promoteurs, bailleurs sociaux, notaires, propriétaires fonciers,
administrations de l'Etat, et Etablissements publics fonciers) et a entériné l'adhésion de nouveaux membres dont
la Fédération des Entreprises Locales, la Société du Grand Paris et la Safer.
Télécharger la composition détaillée
du nouveau conseil d'administration de l'ORF(format PDF - 495 Ko)
Télécharger
l'affiche (format PDF - 1,8 Mo) - Voir le site
Animé par Dominique ROUSSET, journaliste à France Culture, ce 25ème colloque
a permis de débattre autour de 5 questions qui commandent la conception et la conduite d'une politique
foncière volontariste propre à faciliter la mise en oeuvre des grands chantiers décidés par les pouvoirs publics.
Télécharger la note de
l'ORF (format PDF - 414 Ko)
- Télécharger la
présentation (format PDF - 2,7 Mo)
Télécharger la présentation
(format PDF - 344 Ko) - Voir le site
Contact : hervegastaud@snal.fr
- Gilles BOUVELOT et Franck BALTZER pour l'EPF Ile-de-France
Télécharger la présentation
(format PDF - 5,7 Mo) - Voir le site
- Philippe GRAND pour l'EPF des Hauts-de-Seine
Télécharger la présentation
(format PDF - 1,9 Mo) - Voir le site
- Claude GARREAU et Fabrice DABLIN pour l'EPF des Yvelines
Télécharger la présentation
(format PDF - 2,6 Mo) - Voir le site
- Denis LOUDENOT pour l'EPF du Val-d'Oise
Télécharger la présentation
(format PDF - 1,1 Mo) - Voir le site (en construction)
- L'anaylse fonctionnelle des espaces ouverts
J.-M. STEFAN (DRIAAF) et L. de BIASI (IAU-Ile-de-France) ont présenté un nouvel
outil pour prendre en compte le fonctionnement des espaces agricoles, forestiers et naturels dans
l'aménagement du territoire.
Télécharger
la présentation (format PDF - 4,2 Mo)
- Etude sur les pressions foncières dans les milieux agricole et naturel
D. COUSIN (SAFER) et A. DARLEY (IAU, ORF) ont analysé le marché observé par
la SAFER Idf.
Télécharger la
présentation (format PDF - 4,7 Mo)
Ces travaux et débats ont conduit à la publication d'un guide pédagogique
répondant, à travers une série de fiches-outils, aux questions des
collectivités locales sur :
- engager une réflexion sur le foncier disponible et mutable en amont du PLU
- adapter la règle au projet
- articuler les outils fonciers avec le PLU
Télécharger le rapport
(format PDF - 1,5 Mo) et les fiches
(format PDF - 418 Ko)
Afin de présenter le guide qui vient d'être publié, l'ORF a
invité les techniciens des PLU à un atelier d'échange le jeudi 15 avril 2010
de 9h00 à 12h00 à l'IAU (15 rue Falguière 75015 PARIS) en salle Delouvrier.
La matinée a été animée par le cabinet Extra-Muros et la
société Logiville.
Télécharger la
présentation (format PDF - 612 Ko)
© DREIF - B. GAUTHIER (pour les 2 photos)
- comment engager une réflexion sur le foncier disponible et mutable en amont du PLU ?
- comment adapter la règle au projet ?
- comment articuler les outils fonciers avec le PLU ?
Les actes de ce colloque ainsi que le rapport de l'étude sur le foncier dans les PLU réalisé par ExtraMuros / Logiville et présenté lors du colloque, seront publiés en 2010. Télécharger le diaporama (format PDF - 3.2 Mo)
Assemblée Générale du 23 septembre 2009
Les conclusions de l'étude sur les équipements publics comme levier de l'urbanisme opérationnel ont été présentées et débattues. Pierre CARLI, Président de l'AORIF et Président du directoire du Logement Français, était le grand témoin.
Le site web a été présenté aux membres de l'Observatoire Régional du Foncier.
© DREIF - J.-M. GOBRY (pour les 2 photos)
2008
Colloque de l’Observatoire Régional du Foncier du 6 juin 2008
L’Observatoire Régional du Foncier (ORF) a organisé le 6 juin 2008 un colloque sur le thème « Du PLH à l’opération : le foncier comme élément clé ».
L’objet de ce colloque était de montrer, à l’ensemble des protagonistes de la production de logements, la nécessité de prendre en compte le foncier dans les Programmes Locaux de l’Habitat (PLH), ce qui est obligatoire de par la loi mais trop souvent négligé dans les PLH franciliens.
Il s’agissait de partager l’idée que cette prise en compte est indispensable à la bonne mise en œuvre des projets et que l’absence de stratégie foncière hypothèque les chances de réalisation des programmes de logements, voire conduit à une mauvaise utilisation du foncier vierge.
En présence de Pascal Lelarge qui a ouvert et clos le colloque, c’est devant une assistance nombreuse, où se mêlaient élus et praticiens, que la question a été débattue. Après les propos introductifs de Georges CAVALLIER, président de l’ORF, une table-ronde a réuni :
- Jean-Yves CHAPUIS, Vice-président de Rennes Métropole
- Dominique BRAYE, Sénateur des Yvelines, Président de la communauté d’agglomération de Mantes
- François DELARUE, PDG de l’AFTRP
- Jean-Luc LAURENT, Vice-président du Conseil régional en charge du logement et de l’action foncière, Président de l’EPF d’Ile-de-France, Maire du Kremlin-Bicêtre
- Stéphane PEU, Président de Plaine Communes Habitat, Maire-adjoint de Saint-Denis
- Etienne PINTE, Député des Yvelines, parlementaire en mission
Les échanges se sont organisés autour des 2 temps de l’étude réalisée par l’ORF : un diagnostic des pratiques franciliennes comparées à celles d’autres régions permettant de préconiser des pistes d’amélioration. Le projet urbain volontariste de l’agglomération rennaise a notamment montré comment l’écoute, la pédagogie et la communication locale organisées avaient été décisives pour faire adopter, à l’échelle de l’agglomération, un projet commun de territoire valorisant l’urbanité et la compacité des formes urbaines.